Ordre du jour Conseil Municipal de novembre

La réunion du Conseil Municipal aura lieu mardi 10 novembre 2020 à 20h30 à la salle Polyvalente Place du Général de Gaulle à Saint-Varent.

Le Conseil Municipal se réunira à huis clos à cause de la crise sanitaire. Seule la presse est autorisée à y participer.

Un compte-rendu sera diffusé dans le courant du mois de novembre.


Voici les points à l’ordre du jour :

  • Acquisition de la parcelle AC n°224.
  • Acquisition de biens vacants et sans maître revenant de plein droit à la commune.
  • Démolition d’un bâtiment avenue de la Gare – Attribution des travaux.
  • Droit à la formation des élus locaux.
  • Dissolution du budget annexe de l’ancienne Maison de la Presse.
  • Budget principal virement 11/2020.
  • Avenant n°2 à la convention de délégation de la compétence transports scolaires.
  • Tarifs du Réseau Lecture 2021 et 2022.
  • Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
  • Demandes et questions diverses.